Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Directeur de publication :
Rachid EL GUERJOUMA, Président de l'Université du Maine.
Responsabilité éditoriale :
PRN (Pôle Ressources Numériques de l'Université du Maine)
Université du Maine
Avenue Olivier Messiaen
72085 Le Mans cedex 9
Téléphone : 02 43 83 30 58
Conception du site :
PRN (Pôle Ressources Numériques) - Université du Maine.
Hébergement :
Université du Maine
Avenue Olivier Messiaen
72085 Le Mans cedex 9
France
Crédits photographiques :
Sauf mention contraire, les photographies présentes sur le présent site sont la propriété de l'Université du Maine.
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.
Informatique, fichiers et liberté
En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web ont fait l'objet d'une déclaration dans le registre « Informatique et libertés » de l'université du Maine.
L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17, il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant en écrivant à l'adresse ci-dessus du responsable de la rédaction.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire,... et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'Université du Maine ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
Toute reproduction électronique totale ou partielle de ce site sans l'autorisation expresse de l'Université du Maine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), sauf mention expresse du contraire, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques
La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée sauf mention explicite du contraire, sous réserve du respect des conditions suivantes :
* respect de l'intégrité des documents reproduits
* citation explicite de l'origine : http://ressources.univ-lemans.fr/AccesLibre/PRN/tp_virtuels/ et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités
* gratuité de la diffusion
Les bases de données figurant sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes
L’université du Maine décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, qu’il s’agisse du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et leur inclusion n'implique aucune approbation par l’Université du Maine. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur.
Tout lien hypertexte vers le site « http://ressources.univ-lemans.fr/AccesLibre/PRN/tp_virtuels/ » ou l’une de ses pages est libre, à condition d’indiquer clairement la source. Cependant, les pages du site http://ressources.univ-lemans.fr/AccesLibre/PRN/tp_virtuels/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Les pages doivent s’ouvrir dans un nouvel onglet ou une nouvelle fenêtre.
Procédure de notification
L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.
Modification de la notice légale
L'Université du Maine, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable
En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du Mans (France).
Préconisations : Installation de Silverlight
PRN (Pôle Ressources Numériques de l'Université du Maine)
Université du Maine
Avenue Olivier Messiaen
72085 Le Mans cedex 9
Téléphone : 02 43 83 30 58
prn@univ-lemans.fr